Téléchargement du Règlement de la marque ORDI 3.0 en cours de réécriture, dans le cadre d'une démarche actuelle de co-construction de la démarche - 21/06/2021
Le Règlement a pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation de la Marque collective simple dénommée ORDI 3.0
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